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Marque enregistrée - Marque en non vigueur

stockinfo
Petit Sébastien

Numéro de dépôt :
3839404
Date de dépôt :
16/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2021
stockinfo de Petit Sébastien

Présentation de la marque stockinfo

Déposée le 16 juin 2011 par Petit Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « stockinfo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-27 du 8 juillet 2011.

Le déposant est Petit Sébastien domicilié(e) 34 rue Paul Bert - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Petit Sébastien domicilié(e) 34 rue Paul Bert - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque stockinfo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque stockinfo est expirée depuis le 16 juin 2021.

Petit Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : .dot SYNC , more networks


Petit Sébastien - 34 rue Paul Bert - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Petit Sébastien - 34 rue Paul Bert - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Inscription le 12 mars 2012 - Rejet partiel n°571548 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Disques acoustiques ;

Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.